| drapeau français | uk flag

...

Mentions légales

Le site www.eurogestion.fr est la propriété d'EUROGESTION, dont le siège est situé :

2, Avenue d'Outre Mer
BP 621
34 300 CAP D'Agde

Tel : + 33(4) 67 01 34 02


1. DROITS D'AUTEUR (COPYRIGHT)

Tous droits réservés © Copyright EUROGESTION 2020.

L'utilisation de ce service est réservé à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


2. MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le nom EUROGESTION et le logo EUROGESTION sont des marques enregistrées.

Aucune mention n'est faite de droits relatifs à d'autres marques ou noms commerciaux, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site Internet.Cependant,l'absence d'unetelle mentionn'implique enaucuncasquecesmarques, noms commerciaux,termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection.

Veuillez noter que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de EUROGESTION ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliserde tels droits de Propriété Intellectuelle n'estaccordé ici.


3. REMARQUES

Ce site Internet permet un accès aux données d'EUROGESTION dans son ensemble.

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées. EUROGESTION peut, à tout moment, sans préavis,apporterdes améliorationsou des changements auxproduits,auxservices etauxtechnologiesdécritssurcesite.

Le propriétaire demeure seul et exclusivement responsable de la légalité, de la véracité, de la complétude, de la mise à jour des informations relatives à son établissement (prix, équipements, éléments descriptifs...) qu'il communique aux Logis de France et qui seront diffusées dans le cadre des activités de celle-ci (publications diverses, site Internet...)


Le site d'EUROGESTION est hébergé par :
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand


Conception : jone